Mentions légales
Date d’entrée en vigueur :
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1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
MB Atelier
Filiale opérationnelle de MB Group Company Sàrl
Forme juridique : Société à responsabilité limitée
Siège social : 102 route du Grand Lancy, Genève, Suisse
MB Atelier exerce une activité de prestations d’entretien intérieur automobile à domicile, incluant des services ponctuels et des formules par abonnement.
Contact :
Email : info@mbatelier.ch
2. Entité de rattachement
MB Atelier est une filiale de :
MB Group Company Sàrl
Société à responsabilité limitée
Basée à Genève, Suisse
MB Group Corporate assure la direction stratégique et la supervision des activités de ses filiales, dont MB Atelier.
3. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le représentant légal de MB Atelier, agissant pour le compte de MB Group Corporate SNC.
4. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
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San Francisco, États-Unis
L’hébergeur assure la mise à disposition technique du site et l’hébergement des données conformément aux standards de sécurité et de disponibilité en vigueur.
Certaines données techniques peuvent, dans ce cadre, être traitées hors de Suisse ou de l’Union européenne.
5. Accès au site
Le site est accessible à tout moment, sauf interruption programmée ou non, notamment pour maintenance, mise à jour ou en cas de force majeure.
MB Atelier ne saurait être tenue responsable de toute indisponibilité temporaire ou de dysfonctionnement du site.
6. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site :
conformément aux lois et règlements en vigueur
de manière loyale et licite
sans porter atteinte aux droits de MB Atelier ou de tiers
Toute utilisation abusive, frauduleuse ou contraire aux présentes mentions peut entraîner des poursuites civiles ou pénales.
7. Contenu du site
Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif.
MB Atelier s’efforce d’en assurer l’exactitude et la mise à jour, sans toutefois garantir leur exhaustivité ou leur actualité permanente.
MB Atelier se réserve le droit de modifier ou supprimer tout contenu, sans préavis.
8. Propriété intellectuelle
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textes
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éléments graphiques
structure et mise en page
est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de MB Atelier ou de ses ayants droit.
Toute reproduction, représentation, modification, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
9. Marques et signes distinctifs
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pour toute décision prise sur la base des informations publiées
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14. Sécurité
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15. Modification des mentions légales
MB Atelier se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes mentions légales.
Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance des éventuelles mises à jour.
16. Droit applicable et for juridique
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En cas de litige, le for juridique est situé à Genève, sous réserve de dispositions légales impératives.
17. Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales :